Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bien à vous immobilier
M. Pierre-Jean Bouillet, Agissant pour le compte de la société "Bien à vous Immobilier" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4124994
Date de dépôt :
10/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2024
Bien à vous immobilier de Pierre-Jean Bouillet

Présentation de la marque Bien à vous immobilier

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2014 par monsieur Pierre-Jean Bouillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bien à vous immobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Pierre-Jean Bouillet domicilié(e) 44 Rue d'Ors - 78117 - Chateaufort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre-Jean Bouillet domicilié(e) 44 Rue d'Ors - 78117 - Chateaufort - France.

La marque Bien à vous immobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bien à vous immobilier est expirée depuis le 10 octobre 2024.

Pierre-Jean Bouillet a également déposé les autres marques suivantes : DIB DE BIEN BELLES IMAGES PRODUCTIONS


M. Pierre-Jean Bouillet, Agissant pour le compte de la société "Bien à vous Immobilier" en cours de formation - 44 Rue d'Ors - 78117 - Chateaufort - France


M. Pierre-Jean Bouillet - 44 Rue d'Ors - 78117 - Chateaufort - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Photographies ; affiches ;

Affaires immobilières ;

Architecture ; services de conception d'art graphique.